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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE CAKE TRADITION
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L'ARTISAN PATISSIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ARTISAN PATISSIER
Sarl FRANCE CAKE TRADITION

Numéro de dépôt :
96646587
Date de dépôt :
16/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2006

Présentation de la marque L'ARTISAN PATISSIER

Déposée le 16 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE CAKE TRADITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ARTISAN PATISSIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE CAKE TRADITION domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DE CANTIMPRE, 59400 CAMBRAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 746 436 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE CAKE TRADITION MONSIEUR DEBEUNNE - France.

La marque L'ARTISAN PATISSIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARTISAN PATISSIER est expirée depuis le 16 octobre 2006.

FRANCE CAKE TRADITION a également déposé les autres marques suivantes : Mon p'tit cake Le temps des cerises , BYBLOS SAVOUREUX ET MOELLEUX FRANCE CAKE TRADITION , CRAQUIN DES FLANDRES , France Cake Tradition , LE TEMPS DES CERISES , BYBLOS , LE TEMPS DES CERISES , France Cake BIO , Bio POUR moi ! , PAIN D EPICES TOAST L ARTISAN PATISSIER


Sarl FRANCE CAKE TRADITION - ZONE INDUSTRIELLE DE CANTIMPRE, 59400 CAMBRAI - France - SIREN 382746436


FRANCE CAKE TRADITION MONSIEUR DEBEUNNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Gelées, confitures, compotes, tous ces produits étant fabriqués par un artisan Pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, tous ces produits étant fabriqués par un artisan Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.